Le droit de rétractation ne peut être exercé, sauf si les parties en sont convenues autrement, pour les dessins d'arbres généalogiques personnalisés ou le service de conseil. Il peut être exercé pour les produits et services n'entrant pas dans les exceptions précitées.

 

	TTC €	HT €
Tarif horaire	66	55,18
Tarif conseil	80	66,89
Forfait journalier	330	275,92
Histoire d'une maison	à partir de 750	627,09
Recherche héraldique	à partir de 750	627,09
Pour toute autre recherche	sur devis
Recherche à l'étranger Angleterre, Italie, Roumanie, Espagne, Belgique, Allemagne, Portugal	sur devis
Dessins d'arbres, d'armoiries	sur devis

Toutes les demandes de recherche sont précédées d'un Devis gratuit et sans engagement. Les frais de déplacement au réel sont facturés en supplément.

Mode de paiement

1. Recherche inférieure à 330 € TTC
   • La totalité de la somme est demandée à la commande
2. Recherche égale ou supérieure à 330 € TTC
   • 40% à la signature, 40% un mois après et le solde de 20% à réception du dossier (Remis à l'Etude ou envoyé contre-remboursement)
   • par provisions (au rythme des travaux)
   • par mensualités (préciser le calendrier des versements)

La recherche aboutit ...

Vous recevez un compte-rendu détaillé au format électronique.

Les documents trouvés sont fournis dans leur intégralité, soit par photocopies, photographies ou transcription littérale , voire extrait.

 

La recherche est infructueuse ...

Vous recevez un état détaillé de la recherche. Son réglement est entièrement dû. Nos honoraires sont révisables à la baisse en cas d'archives lacunaires.

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Délai ...

De un à dix-huit mois.